MANUEL DE FORMATION SUR LA SURVEILLANCE DES DROITS HUMAINS - PRÉFACE


Du fait de leur implication croissante dans le travail de terrain au cours des dernières années, les agences et programmes des Nations Unies aussi bien que le Secrétariat de l'Organisation des Nations Unies ont accumulé une expérience collective considérable, à l'égard des aspects tant organisationnels que méthodologiques des opérations de terrain. Parmi celles-ci, le monitoring des droits de l'homme s'est révélée comme l'une des fonctions majeures et récurrentes de l'ONU - certes non la seule. Le présent Manuel fait partie de l'effort entrepris par le HCDH en vue de consolider et d'enregistrer cette expérience collective de l'ONU, notamment pour ce qui concerne le monitoring des droits de l'homme, de façon à pouvoir s'insérer utilement dans les tâches ultérieures de l'ONU.

 

Le HCDH se préoccupe depuis longtemps d'élaborer une méthodologie permettant d'effectuer une monitoring efficace des droits de l'homme. Il s'agit là simultanément de reconnaître l'importance de la fonction de monitoring des droits de l'homme en tant qu'outil destiné à améliorer la protection des droits de l'homme, et de stimuler le dialogue avec les États tout en contribuant au développement de leurs capacités en ce domaine.

 

Le HCDH a notamment été impliqué dans plusieurs initiatives de formation en matière de monitoring des droits de l'homme, visant le personnel de terrain de l'ONU (en Bosnie-Herzégovine, en Croatie, au Rwanda), ainsi que dans de nombreux programmes de formation d'avant-déploiement. Il a également mis au point des supports méthodologiques à l'usage des contrôleurs des droits de l'homme, et en particulier (mais non exclusivement) de ceux des fonctionnaires employés dans les opérations de l'ONU; le présent Manuel les reprend aujourd'hui.

Ce dernier veut être une nouvelle contribution à ces efforts continus. Il va de soi que, selon les spécificités du pays d'opération, du mandat, du contexte politique et d'autres facteurs, chaque terrain d'opérations possède ses particularités qu'il convient de prendre en plus grand compte pour toute question relative à la politique et à la gestion de ces opérations. Ce Manuel devrait néanmoins s'avérer utile en constituant un cadre général des aspects méthodologiques de ces dernières, en particulier en ce qui concerne le monitoring des droits de l'homme.

 

Cherchant à intégrer et à consolider l'expertise existante dans le domaine de le monitoring des droits de l'homme, il se fonde avant tout sur l'expérience acquise aux Nations Unies ces dernières années, à travers diverses opérations de terrain visant les droits de l'homme, avec par exemple le Guide de terrain du HRFOR établi par l'Opération pour les droits de l'Homme au Rwanda en 1996, le Manuel d'Haïti rédigé en 1993 par la Mission civile internationale en Haïti - UN/OAS (MICIVIH), le Manuel de Vérification proposé en 1994 par la Mission des Nations Unies au Guatemala (MINIGUA), ou encore la Guía metodológica para el trabajo de la división de derechos humanos de la Misión de observadores de las Naciones Unidas para El Salvador mise au point par la Mission d'observation des Nations Unies au Salvador (ONUSAL) en 1992.

 

Ce Manuel intègre également l'expérience et les supports élaborés par le Haut-Commissariat aux droits de l'homme à l'occasion des formations dispensées sur le monitoring des droits de l'homme à des fonctionnaires de l'ONU et autres fonctionnaires internationaux (par exemple les personnels de l'UNCRO, de l'UNPREDEP et de l'UNPROFOR dans l'ex-Yougoslavie en 1995, celui de l'OSCE en Bosnie-Herzégovine en 1996, ou les programmes de formation destinés aux personnels de maintien de la paix organisés par le HCDH depuis 1996 auprès du UN Staff College); mais aussi la production des divers bureaux de terrain placés sous la responsabilité du Haut-Commissaire et s'étant vu confier un mandat de monitoring, comme au Cambodge, en République démocratique du Congo, au Burundi, en Colombie, en Bosnie-Herzégovine, en République fédérale de Yougoslavie, et en Croatie.

 

En outre, le Manuel tire parti de l'expérience en matière de monitoring des droits de l'homme et de travail de terrain d'un grand nombre d'organisations non-gouvernementales, d'individus, et d'organisations humanitaires.

 

Il se complète d'un Guide du formateur destiné à aider celui-ci à remplir de manière efficace et professionnelle leurs fonctions de monitoring des droits de l'homme, et à appliquer la méthodologie de ce Manuel à leurs tâches spécifiques.

 

Le Haut-Commissariat aux droits de l'homme désire remercier David Weissbrodt, qui a assumé la responsabilité des première et deuxième versions du présent Manuel, mais aussi Jennifer Prestholdt, Ben Majekodunmi, et la Fondation McKnight, pour l'aide qu'ils ont apportée à David Weissbrodt dans la préparation du manuscrit, et encore les nombreuses autres personnes qui y ont apporté des commentaires, propositions et informations précieuses, notamment Patrick Ball, Claire Bellmann, Agnès Callamard, Andrew Clapham, Sandra Coliver, Pascal Daudin, Jean-Franÿois Durieux, Jon Ebersole, Jean-Franÿois Gareau, Shinobu Garrigues, Caroline Hunt, Dietrich Kappeler, Scott Leckie, Iain Levine, Leanne MacMillan, John McConnell, Hernán Reyes, Patricia Schaffer, Jacques Stroun, Michel Veuthey, Margaret Weigers, Kirsten Young, members of the staff of the United Nations High Commissioner for Human Rights, and many whose writings are cited in the bibliography. In addition, Adama Dieng, Leonardo Franco, Kristin HØgdahl, Ian Martin, Dennis McNamara, William G. O'Neill; divers responsables des opérations de terrain sur les droits de l'homme actuellement menées par l'ONU, et d'autres, ont apporté leurs conseils précieux.

 

Ce Manuel reflète les nombreux principes admis concernant le monitoring des droits de l'homme, qui doivent être respectés dans les opérations en matière de droits de l'homme menées par l'ONU sur le terrain, et comme tel il veut contribuer à accroître l'efficacité des travaux de terrain concernant les droits de l'homme. Même s'il s'adresse en premier lieu aux contrôleurs des droits de l'homme des Nations Unies, on espère qu'il sera également utile aux contrôleurs des droits de l'homme appartenant à d'autres organisations, qu'elles soient de nature intergouvernementale ou non-gouvernementale.

 

À mesure que se développera l'expérience dans ce domaine relativement nouveau des opérations concernant les droits de l'homme, les nombreuses suggestions, les nombreuses idées proposées dans ce Manuel devront sans nul doute faire l'objet d'améliorations, et d'applications tenant compte des différentes situations. C'est pour cette raison que le Manuel est disponible sous forme électronique, ce qui accordera une plus grande facilité pour le modifier, le mettre en œuvre, et le répartir en modules d'enseignement en fonction des besoins des opérations spécifiques. Toutes celles et tous ceux qui consulteront ce Manuel peuvent y proposer des améliorations, et leurs suggestions seront bienvenues.

 


Page Principale || Traités || Recherche || Liens