Recommandations générales adoptées par le Comité
pour l'élimination de la discrimination raciale
- Recommandation générale I (cinquième session, 1972).
- Recommandation générale II (cinquième session, 1972).
- Recommandation générale III, (sixième session, 1972).
- Recommandation générale IV, (huitième session, 1973).
- Recommandation générale V, (quinzième session, 1977).
- Recommandation générale VI, (vingt-cinquième session, 1982).
- Recommandation générale VII, relative à l'application de l'article 4 de la Convention (trente-deuxième session, 1985).
- Recommandation générale VIII, relative à l'interprétation et à l'application des paragraphes 1 et 4 de l'article premier de la Convention (trente-huitième session, 1990).
- Recommandation générale IX, relative au paragraphe 1 de l'article 8 de la Convention (trente-huitième session, 1990).
- Recommandation générale X, concernant l'assistance technique (trente-neuvième session, 1991).
- Recommandation générale XI, concernant les non-ressortissants (quarante-deuxième session, 1993).
- Recommandation générale XII, concernant les Etats successeurs (quarante-deuxième session, 1993).
- Recommandation générale XIII, concernant la formation des responsables de l'application des lois à la protection des droits de l'homme (quarante-deuxième session, 1993).
- Recommandation générale XIV, concernant le paragraphe 1 de l'article premier de la Convention (quarante-deuxième session, 1993).
- Recommandation générale XV, concernant l'article 4 de la Convention
(quarante-deuxième session, 1993).
- Recommandation générale XVI, concernant l'application de l'article 9 de la Convention (quarante-deuxième session, 1993).
- Recommandation générale XVII, concernant la création d'organismes
nationaux pour faciliter l'application de la Convention (quarante-deuxième session, 1993).
- Recommandation générale XVIII, relative à la création d'un tribunal international chargé de poursuivre les auteurs présumés de crimes contre l'humanité (quarante-quatrième session, 1994).
