| OBSERVATIONS GÉNÉRALES ADOPTEÉS PAR LE COMITÉ DES DROITS ÉCONOMIQUES, SOCIAUX ET CULTURELS | |
|---|---|
| Comité des droits économiques, sociaux et culturels, Introduction, U.N. Doc. E/1989/22, annex III at 87 (1989), réimprimé en Récapitulation des observations générales ou recommandations générales adoptées par les organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, U.N. Doc. HRI/GEN/1/Rev.7 (2004). | |
| Comité des droits économiques, sociaux et culturels, Observation générale 1, Rapport des États parties, U.N. Doc. U.N. Doc. E/1989/22, annex III at 87 (1989), réimprimé en Récapitulation des observations générales ou recommandations générales adoptées par les organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, U.N. Doc. HRI/GEN/1/Rev.7 (2004). | |
| Comité des droits économiques, sociaux et culturels, Observation générale 2, Mesures internationales d'assistance technique, U.N. Doc. E/1990/23, annex III at 86 (1990), réimprimé en Récapitulation des observations générales ou recommandations générales adoptées par les organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, U.N. Doc. HRI/GEN/1/Rev.7 (2004). | |
| Comité des droits économiques, sociaux et culturels, Observation générale 3, La nature des obligations des Etats parties, U.N. Doc. E/1991/23, annex III at 86 (1990), réimprimé en Récapitulation des observations générales ou recommandations générales adoptées par les organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, U.N. Doc. HRI/GEN/1/Rev.7 (2004). | |
| Comité des droits économiques, sociaux et culturels, Observation générale 4, Le droit à un logement suffisant, U.N. Doc. E/1992/23, annex III at 114 (1991), réimprimé en Récapitulation des observations générales ou recommandations générales adoptées par les organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, U.N. Doc. HRI/GEN/1/Rev.7 (2004). | |
| Comité des droits économiques,
sociaux et culturels,
Observation générale 5,
Personnes souffrant d'un handicap, U.N.
Doc E/1995/22 at 19 (1995), réimprimé en Récapitulation des observations
générales ou recommandations générales adoptées par les organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, U.N. Doc. HRI/GEN/1/Rev.7 (2004). |
|
| Comité des droits économiques, sociaux et culturels, Observation générale 6, Droits économiques, sociaux et culturels des personnes âgées, U.N. Doc. E/1996/22 at 20 (1996), réimprimé en Récapitulation des observations générales ou recommandations générales adoptées par les organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, U.N. Doc. HRI/GEN/1/Rev.7 (2004). | |
| Comité des droits économiques, sociaux et culturels, Observation générale 7, Le droit à un logement suffisant : expulsions forcées, U.N. Doc. E/1998/22, annex IV at 113 (1998), réimprimé en Récapitulation des observations générales ou recommandations générales adoptées par les organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, U.N. Doc. HRI/GEN/1/Rev.7 (2004). | |
| Comité des droits économiques, sociaux et culturels, Observation générale 8, Relation entre les sanctions économiques et le respect des droits économiques, sociaux et culturels, U.N. Doc. E/C.12/1997/8 (1997), réimprimé en Récapitulation des observations générales ou recommandations générales adoptées par les organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, U.N. Doc. HRI/GEN/1/Rev.7 (2004). | |
| Comité des droits économiques, sociaux et culturels, Observation générale 9, Application du Pacte au niveau national , U.N. Doc. E/C.12/1998/24 (1998), réimprimé en Récapitulation des observations générales ou recommandations générales adoptées par les organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, U.N. Doc. HRI/GEN/1/Rev.7 (2004). | |
| Comité des droits économiques,
sociaux et culturels,
Observation générale 10,
Le rôle des institutions nationales des droits de l'homme dans la protection
des droits économiques, sociaux et culturels , U.N. Doc. E/C.12/1998/25
(1998), réimprimé
en Récapitulation des observations générales ou recommandations générales
adoptées par les organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, U.N. Doc. HRI/GEN/1/Rev.7 (2004). |
|
| Comité des droits économiques,
sociaux et culturels,
Observation générale 11,
Plans d'action pour l'enseignement primaire, U.N Doc. E/C.12/1999/4 (1999),
réimprimé
en Récapitulation des observations générales ou recommandations générales
adoptées par les organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, U.N. Doc. HRI/GEN/1/Rev.7 (2004). |
|
| Comité des droits économiques,
sociaux et culturels,
Observation générale 12,
Le droit à une nourriture suffisante, U.N. Doc. E/C.12/1999/5 (1999),
réimprimé
en Récapitulation des observations générales ou recommandations générales
adoptées par les organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, U.N. Doc. HRI/GEN/1/Rev.7 (2004). |
|
| Comité des droits économiques, sociaux et culturels, Observation générale 13, Le droit à l'éducation , U.N. Doc. E/C.12/1999/10 (1999), réimprimé en Récapitulation des observations générales ou recommandations générales adoptées par les organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, U.N. Doc. HRI/GEN/1/Rev.7 (2004). | |
| Comité des droits économiques, sociaux et culturels, Observation générale 14, Le droit au meilleur état de santé susceptible d'être atteint, U.N. Doc. E/C.12/2000/4 (2000), réimprimé en Récapitulation des observations générales ou recommandations générales adoptées par les organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, U.N. Doc. HRI/GEN/1/Rev.7 (2004). | |
| Comité des droits économiques, sociaux et culturels, Observation générale 15, Le droit à l'eau , U.N. Doc. E/C.12/2002/11 (2003), réimprimé en Récapitulation des observations générales ou recommandations générales adoptées par les organes créés en vertu d'instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, U.N. Doc. HRI/GEN/1/Rev.7 (2004). |