TABLE DES MATIÈRES

PRÉFACE
INTRODUCTION
ABRÉVIATIONS

PREMIÈRE PARTIE

SECTION I - DÉVELOPPER UNE PERSPECTIVE AXÉE SUR LES DROITS

Module 1 Développer une perspective axée sur les droits

SECTION II - HISTOIRE ET VUE D'ENSEMBLE DES DROITS ESC

Module 2 Une perspective historique sur les droits ESC
Module 3 Introduction au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels
Texte du PIDESC

SECTION III - PERSPECTIVES DE GROUPES PARTICULIERS

Module 4 Les droits économiques, sociaux et culturels de la femme
Extraits des Recommandations générales de la CEDAW
Module 5 Les enfants et les droits ESC
Module 6 Les droits ESC des peuples autochtones
Module 7 Les réfugiés et les droits ESC

SECTION IV - DÉFINIR LES DROITS ET LES OBLIGATIONS

Module 8 Définir le contenu des droits ESC
Module 9 Obligations des États et des acteurs non-étatiques
Observation générale 3

SECTION V - COMPRENDRE LES DROITS ESC SPÉCIFIQUES

Module 10 Le droit au travail et les droits du travail
Module 11 La sécurité sociale comme droit humain
Module 12 Le droit à une nourriture suffisante
Observation générale 12
Module 13 Le droit à un logement adéquat
Observation générale 4
Observation générale 7
Module 14 Le droit à la santé
Module 15 Le droit à un environnement sain
Module 16 Le droit à l'éducation
Observation générale 11
Observation générale 13
Module 17 Droits culturels
Module 18 Droits fonciers

SECTION VI -LE SUIVI ET L'ÉVALUATION DE JOUISSANCE DES DROITS ESC

Module 19 Le suivi et l'évaluation de la jouissance des droits ESC

SECTION VII - STRATÉGIES ET OUTILS-NIVEAU NATIONAL

Module 20 L'éducation pour l'autonomisation-quelques réflexions
Module 21 L'élaboration de politiques, plans et legislations
Module 22 La mise en oeuvre dans le cadre des systèmes juridiques nationaux
Caractère justiciable des droits ESC-Expérience de l'Inde
Observation générale 9
Module 23 Commissions nationales des droits de l'homme et les droits ESC

SECTION VIII - LES MÉCANISMES DES NATIONS UNIES ET LES DROITS ESC

Module 24 Les mécanismes des Nations Unies et les droits ESC
Observation générale 1

SECTION IX - STRATÉGIES POUR D'AUTRES ACTEURS DOMINANTS

Module 25 Les enterprises et les droits ESC
Module 26 Les accords multilatéraux sur le commerce et l'investissement
Module 27 La Banque mondiale et les droits ESC

SECTION X - STRATÉGIES ET OUTILS-NIVEAU RÉGIONAL

Module 28 La Commission africaine et les droits ESC
Module 29 Le cadre du Conseil de l'Europe et les droits ESC
Module 30 Le système interaméricain et les droits ESC


DEUXIÈME PARTIE

UTILISATION DU MANUEL DANS UN PROGRAMME DE FORMATION

Annexe 1 - Auteurs
Annexe 2 - Participants aux ateliers
Coordonnées des co-sponsors du projet


Droits résérves