Du 15 au 29 mai 2003 à Niamey, Niger 

 

Point 1-           Cérémonie d’ouverture (séance publique)

 

Point 2-          Adoption de l’ordre du jour (séance privée)

 

Point 3-          Organisation des travaux (séance privée)

 

Point 4-          Adoption (séance privée)

·        Du Rapport de la 31^ème Session Ordinaire

·        Du Rapport de la 32^ème Session Ordinaire

·        Rapport de mission d’enquête au Zimbabwe

·        Rapport de mission de promotion au Burkina Faso, Côte d’Ivoire, Djibouti, Libye, Sénégal, Seychelles, Soudan, Zambie

·         Rapports de mission du Rapporteur Spécial sur les prisons et conditions de détention en Afrique en Namibie et Ouganda

·        Rapports de mission du Rapporteur Spécial sur les droits de la femme en Afrique en Angola, Djibouti, Iles Maurice, Madagascar, République Démocratique du Congo

 

Point 5-          Observateurs (séance publique) :

 

a.      Déclarations des délégués d'Etats et autres invités à la Session ;

b.     Coopération entre la Commission Africaine et les Institutions Nationales des Droits de l’Homme ;

[Examen des demandes de statut d’affiliée ;

c.      Relations et coopération entre la Commission Africaine et les ONG ;

[Examen des demandes de statut d’observateur.

 

Point 6-          Examen des Rapports des Etats (séance publique) :       

 

                        [ Examen du Rapport Initial de la République Démocratique du Congo

                        [ Examen du Rapport Initial de la République Arabe Saharaouie Démocratique

 

Point 7-          Activités de promotion (séance publique)

a.       Rapport d’activités du Président et des Membres de la Commission ;

b.      Examen du Rapport de la Rapporteure Spéciale sur les Prisons et Conditions de Détention en Afrique ;

c.       Examen du Rapport de la Rapporteure Spéciale sur les Droits de la Femme en Afrique ;

d.      Organisation de Séminaires et Conférences.

 

 

Point 8-     Questions Substantielles relatives à la Mise en Œuvre de la Charte Africaine (Séance Publique)

 

a.      Situation des droits de l’homme en Afrique ;

b.     La Commission Africaine et la Cour Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples

§         Stratégies pour une ratification rapide  du Protocole à la Charte Africaine portant création d’une Cour Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples 

c.      La Commission Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples et l’Union Africaine ainsi que le NEPAD et le CSSDCA ;

d.     La 2^ème Conférence Ministérielle sur les Droits de l’Homme en Afrique

 

 

Point 9-          Activités de Protection (séance privée) :

 

Examen de communications

 

Point 10-         Questions Administratives et Financières (séance privée) :

 

a.      Situation financière et administrative du Secrétariat;

b.     Construction du Siège de la Commission.

 

Point 11-         Méthodes de travail de la Commission (séance privée) :

 

a-      Examen du Projet de Code de Conduite des Membres de la Commission ;

b-      Fonctionnement du mécanisme de Rapporteurs Spéciaux de la Commission.

 

Point 12-         Adoption des Recommandations, Décisions, Résolutions, incluant

 

§        Les Observations finales sur les rapports initiaux de: (séance privée)

1-      La République Démocratique du Congo

2-      La République Arabe Saharaouie Démocratique

 

Point 13-         Dates, lieu et projet d’ordre du jour de la 34^ème Session ordinaire de la Commission (séance privée) :

 

Point 14-         Questions diverses (séance privée) :

 

Point 15-         Adoption du Rapport de la session, du 16^ème Rapport Annuel d’Activité et du Communiqué Final de la 33^ème Session (séance privée)

 

Point 16-         Lecture du Communiqué Final et Cérémonie de clôture;

(séance publique)

 

Point 17-         Conférence de Presse (séance publique)